(1) Remboursement total ou partiel possible conformément à la règlementation. Des pénalités de remboursement par anticipation pourront vous être appliquées.
(2) Sous réserve d’acceptation par Cofidis
(3) Sous réserve de la signature d’un avenant et de l’acceptation par Cofidis.
(4) Prestations non cumulables et dans la limite fixée au contrat
(5) Dans les conditions, limites et exclusions définies par la notice d’information « Extension de garantie » souscrite par Cofidis auprès de l’assureur OPTEVEN Assurances - Société Anonyme au capital de 5 335 715 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 379 954 886, dont le siège social est sis 35-37 rue Louis Guérin 69100 Villeurbanne. Entreprise régie par le Code des assurances.
(6) Dans les conditions, limites et exclusions définies par la notice d’information « Perte Financière » souscrite par Cofidis auprès de l’assureur OPTEVEN Assurances - Société Anonyme au capital de 5 335 715 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 379 954 886, dont le siège social est sis 35-37 rue Louis Guérin 69100 Villeurbanne. Entreprise régie par le Code des assurances.
(7) Remboursement de la franchise de l’assureur de « 1er rang » comprise, venant compléter l’indemnité de l’assureur de « 1er rang » s’agissant selon les cas soit de l’assurance dommages soit de l’assurance de responsabilité du tiers responsable.
(8) Dans les conditions d’adhésion, limites et exclusions définies par la notice d’information « Assurance des Emprunteurs » souscrite par Cofidis auprès d’ACM VIE SA et ACM IARD SA. Entreprises régies par le Code des assurances.